Mentions Légales et Transparence

Identification de l'association

Dénomination : MOTOCLUB MONTBELIARD

Forme juridique : Association loi 1901

Numéro RNA : W252001904

Numéro SIREN : 531340123

Siège social : ESPACE ASSOCIATIF, 1 RUE DU CHATEAU, 25200 MONTBELIARD

Directeur de la publication : Marc Delorme

Hébergement

Le présent site est hébergé par : InterServer, Inc. (PO Box 1707, Englewood Cliffs, NJ 07632, USA | +1 201-605-1440).

Transparence Financière

Conformément aux statuts de l'association, le MOTOCLUB MONTBELIARD affirme que l'intégralité de ses fonds, subventions et cotisations est exclusivement allouée à la réalisation de ses missions d'intérêt général. L'association n'exerce aucune activité commerciale, ne distribue aucun bénéfice et ne propose aucun service ou bien marchand. Chaque euro perçu par l'association finance directement les programmes de sécurité routière, l'entretien des espaces dédiés aux membres et les actions de sensibilisation publique menées en 2026.

Propriété intellectuelle

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